Mentions légales
Ce site Internet est le site de SICI-Astria.
Droits d'auteur et copyright
Le présent site est la propriété de SICI-Astria, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, plans, images ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de SICI-Astria ou de tiers ayant autorisé SICI-Astria à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
• gratuité de la diffusion ;
• respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte ;
• citation claire et lisible de la source avec mention du lien http://www.sici-astria.org.
Réalisation et hébergement du site
SDV Plurimédia
15 rue de la Nuée Bleue
67000 STRASBOURG